SCoT
Prescription de la modification n°1 du SCoT des Vallons de V...
Par arrêté n°2026/01 en date du 29 avril 2026, le Président du Syndicat mixte des Vallons de Vilaine a prescrit la modification n°1 du Schéma de…
Actualités
Retrouvez toutes nos actualités, classées par catégories.
Cliquez sur une actualité pour en savoir plus.
SCoT
Approbation du SCoT des Vallons de Vilaine
Le Schéma de cohérence territoriale (SCoT) des Vallons de Vilaine a été approuvé à l'unanimité par le Comité syndical lors de la séance du 3 décembre…
SCoT
Avis favorable de la commission d’enquête sur le projet de S...
Le SCoT des Vallons de Vilaine a été soumis à enquête publique du 12 mai au 17 juin 2025. La Commission d'enquête a remis son rapport,…
SCoT
Bilan à 6 ans du SCoT des Vallons de Vilaine
Conformément à l’article L. 143-28 du Code de l’urbanisme, le Comité syndical du Syndicat Mixte des Vallons de Vilaine a approuvé par délibération, lors de sa…
Vous avez vu 4 résultat(s) sur 4